Vous trouverez dans cette page les titres et les numéros des instructions générales utiles.
Vous pouvez les consulter sur le site Urban de la RATP, en utilisant vos identifiants d'agents et en renseignant le champ des recherches.
Accidents du travail et maladies professionnelles du personnel sous statut.
IG 506 B septembre 2011.
Dispositions à prendre en cas d'arrêt de travail.
IG 505 B septembre 2012.
Indemnité de départ en retraite.
IG 436 F février 2005.
Travail de nuit et service de nuit à la ratp.
GIS-PAP IG 398 E janvier 2019.
Composition et attributions de la commission de reclassement.
S-DS GIS-RDS IG 6A mars 2017.
Attribution d'absence enfant malade (AEM) / Attribution d'absence 1/2 journée pour rentrée scolaire.
IG 374 D juin 2018.
Salariées enceintes, Congés de maternité, Congé de paternité et d'accueil de l'enfant, Congé d'adoption.
IG 383 D 2019.
Donneurs de moelle osseuse.
IG 434.
Donneurs de sang.
IG 447 A 11/07/1995.
Dispositif de cessation anticipée d'activité pour les agents atteints d'une pathologie liée à l'amiante.
IG 491 09/01/2001.
Journée de solidarité.
IG 508 B octobre 2008.
Supplément familial de traitement.
IG 36 K juillet 2011.
Autres textes :
Statut du personel et annexes.
Prévu par l'article 31 de la loi n° 48-506 du 21 mars 1948.
Réforme médicale.
Attribution d'un congé spécial d'ordre Médical aux agents atteints d'affections fonctionnelles et motrices affectant leur capacité de travail.
Règlement interieur de la caisee de coordination aux assurances sociales de la RATP.
Indemnité de départ en retraite.
Prévention des risques psychosociaux.
